Formations

La propriété intellectuelle permet de protéger les œuvres de l’esprit et de lutter contre leur usage illicite et leur appropriation sans l’autorisation de la personne à l’origine de leur création.

Connaître les différents droits de la propriété intellectuelle et les régimes qui s’appliquent à eux est l’unique moyen dont dispose leur titulaire pour sécuriser ses échanges contractuels avec des tiers et valoriser l’exploitation des droits qu’il détient.

Le cabinet Pauline BACHIRI Avocat vous propose des formations ponctuelles ou qui s’inscrivent dans la durée, à destination des écoles, des organismes, des entreprises et plus généralement de toute personne désirant découvrir ou consolider ses connaissances en propriété intellectuelle.

Pauline BACHIRI, avocate au Barreau de Paris, dispense notamment des cours de droit de la propriété intellectuelle auprès d’étudiants en Master 1 de production audiovisuelle.

Découvrez nos offres de formation ci-après ou contactez-nous afin d’élaborer un programme adapté dédié aux besoins de vos équipes opérationnelles.

Formation 1 : Les bases de la propriété intellectuelle

Notre formation est adaptée à vos besoins si vous souhaitez :

  • Vous approprier les notions fondamentales de la propriété intellectuelle 
  • Choisir les solutions vous permettant d’identifier vos actifs immatériels et/ou protéger vos créations 
  • Identifier les risques et savoir comment vous en prémunir
  • Connaitre les bonnes pratiques contractuelles et les clauses sensibles
  • Découvrir la notion de contrefaçon et savoir quels sont les réflexes à adopter en matière de preuve pour s’en prémunir 

 

Formation 2 : Droit d’auteur et droits voisins

Cette formation vous permettra de répondre aux interrogations suivantes:
 

  • Qu’est-ce qu’une œuvre protégée ?
  • Quels sont les grands principes du droit d’auteur ?
  • Quels sont les modes de rémunération des auteurs ?
  • Quelles différences y a-t-il entre le statut des artistes interprètes et celui des auteurs ?
  • Comment utiliser l’image d’autrui ?
  • Quelles sont les rémunérations en matière de droits voisins ? de droit à l’image ?
  • Comment protéger ses créations ?

Formation 3 : Droit et audiovisuel

Vous travaillez dans le secteur de l’audiovisuel et souhaitez en maîtriser les principales problématiques juridiques suivantes:
 

  • Quel est le régime juridique qui s’applique à l’œuvre audiovisuelle ?
  • Qui sont les auteurs de l’œuvre audiovisuelle ?
  • Quelles sont les précautions à prendre quant au contenu de l’œuvre audiovisuelle ?
  • Quels sont les principaux contrats liés à la création de l’œuvre ? A son financement ? A sa distribution ?
  • Comment identifier les clauses sensibles, savoir les décrypter et les rédiger ?
  • Comment adapter une œuvre littéraire ?
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